Décret sur le prix des marchandises vitales

Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusif sur le marché qui perturberait l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux niortais pour se nourrir, il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie pour TAOP ( trouble à l'ordre public ).

Marchandises concernées :
- Pain à maximum 6,50 écus pièce
- Maïs à maximum 3,50 écus pièce
- Blé à maximum 12,50 écus pièce
- Farine à maximum 14,50 écus pièce
- Carcasses de cochons à maximum 16,50 écus pièce
- Carcasses de vaches à maximum 32 écus pièce
- Viandes à maximum 18,50 écus pièce
- Fruits à maximum 9,50 écus pièce


Fait le douzième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante

Cornélia Dedanann
Maire de Niort

Moi, Fayom de Niort, maire de la ville,

après consultation et avis quasi-unanime du conseil municipal, abroge le décret sur le prix des marchandises vitales.
Que le marché demeure libre et que la mairie continue d'assurer son rôle de régulateur.

Fait le 10 mars 1461

Fayom de Niort
maire

Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusifs sur le marché qui perturberaient l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux niortais pour se nourrir,
il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie pour TAOP ( trouble à l'ordre public ).

Marchandises concernées :
- Pain à maximum 6,50 écus pièce
- Maïs à maximum 3,50 écus pièce
- Blé à maximum 12,50 écus pièce
- Farine à maximum 14,50 écus pièce
- Carcasses de cochons à maximum 16,50 écus pièce
- Carcasses de vaches à maximum 33 écus pièce
- Viandes à maximum 19 écus pièce
- Fruits à maximum 9,50 écus pièce

Valide et en application à partir du vingt deuxième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un.

Cornélia Dedanann
Maire de Niort