Décret sur la taxe de non-propriétéDe la productivité dépend la prospérité d'une ville ; or de tout temps, ce sont les producteurs qui doivent supporter le poid de l'impôt. Trouvant injuste que seuls ceux qui permettent à la ville de vivre, aient des taxes sur le dos, nous, Fayom, maire de Niort, décidons que désormais, les non-propriétaires (ni champs, ni échoppe, autre que les niveaux 0) participeront également à la prospérité de la ville via une taxe. Celle-ci sera de 5 écus et levée tous les 10 du mois (via un pain à 5 + prix du marché donc environ 11). Les personnes se trouvant concernées par cette taxe, auront alors jusqu'au dernier jour du mois pour s'en acquitter. Dans le cas contraire, elle seront passibles d'une accusation pour TAOP (trouble à l'ordre public).
Pour ceux qui seraient amenés à faire une retraite sprirituelle de plusieurs mois, la personne payera la somme des taxes de chaque mois à son retour sans qu'aucune pénalité supplémentaire ne soit ajoutée. Elle aura là aussi jusqu'à la fin du mois pour le faire.
Pour les grands voyageurs, ceux ci pourront payer d'avance leur taxe. Sinon comme pour les retraités, ils payeront à leur retour.
Dernier point : ceux qui viendraient d'emménager à Niort. Ceux ci seront dispensés pendant deux mois de cette taxe.
Fait le 18 juin 1459,
Fayom
maire de Niort
Sam 18 Juin - 10:29
