coutume niortaise

Citation :

La coutume Niortaise

La ville de Niort est une ville franche faisant partie du royaume de France.

I Les institutions Niortaises

1 Le conseil des anciens

a- sa composition
Le conseil des anciens est composé de membres résidant à Niort et y ayant effectué au moins 3 mandats de maire. Avoir effectué un mandat municipal à Niort et une charge comtale Poitevine pourra suffire pour la première génération des membres du conseil ou si celui-ci manque de membres (il faut au moins 6 personnes présentes en permanence = actif. Ne sont pas considérées actives les personnes en retraite).
Si les critères précédents ne suffisent pas à remplir le conseil des anciens, ceux-ci pourront être choisis parmi les villageois d'honneur et acceptés après le vote à l'unanimité des membres composant déjà ce conseil et celui du maire.
La composition du conseil des anciens doit figurer sur le fronton de la mairie.

b- son rôle
Les membres du conseil des anciens ont accès au conseil municipal.
Ils sont les garants des institutions de la ville et veillent à sa bonne santé.
Ils ont pour responsabilité de conserver 2/3 de la trésorerie si celle-ci est suffisante (richesse totale > 5000 écus). Le maire pourra récupérer une partie en soumettant les raisons de ce besoin et si cela est accepté par plus de 50% des membres actifs.
Ils peuvent réclamer à tout moment un état des lieux de la mairie.
Si le maire venait à mettre la ville en péril et que cela soit prouvé, ils peuvent voter la déchéance du maire et organiser une révolte s'ils votent pour à l'unanimité moins un membre actif.

c- expulsion
Un membre peut perdre son statut d'ancien s'il :
- ne participe pas à deux votes successifs alors qu'ils n'est pas en retraite spirituelle.
- reste en retraite pendant trop de mois [IG : retranchement].
- déménage de Niort.
- trahit les intérêts de la ville. Ce dernier sera soumis aux votes des conseillers et déchu de ses fonctions si c'est approuvé à l'unanimité moins une personne.

2 Le conseil municipal

a- sa composition
Le conseil municipal est composé du maire élu, des membres du conseil des anciens et de toutes personnes que le maire nommera parmi les habitants de Niort.

b- son rôle
Il a pour but de gérer et veiller au bien-être de la ville et ses habitants ; édicter ses lois, assurer sa sécurité, la bonne tenue de son marché, proposer des animations...

c- les postes
> Le maire
Peut devenir maire toute personne vivant et ayant sa résidence principale déclarée à Niort au minimum depuis 60 jours avant le dépôt de sa candidature.
Le maire nomme ses conseillers et peut les révoquer à tout moment.
Il a tout pouvoir commercial.
Il est le seul à pouvoir soumettre au vote un débat.
Il peut émettre des décrets si son conseil (ne prenant pas compte des membres du conseil des anciens) approuve à la majorité des membres (et non uniquement de ceux ayant voté. Aucun conseiller ne peut être exclu du conseil au cours d'un vote).  
Il décide également de tout ce qui concerne la sécurité.
Il lève les impôts une fois par mandat selon le taux voté au conseil municipal.
Il est procureur dans les procès.
Il doit fournir un bilan de fin de mandat déterminant la richesse de la ville et à chaque fois qu'un membre du conseil municipal ou des anciens le réclame.
Le maire peut demander le changement d'un passage de la coutume sous conditions :

cas 1 : Le conseil vote en faveur (>50%) et le conseil des Anciens vote avec une forte majorité en faveur (>70%), alors le changement est accepté.
cas 2 : Le conseil vote en faveur (>50%), mais le conseil des Anciens n'obtient pas une forte majorité en faveur (<70>70%) amène le changement de la coutume, un vote négatif (70% et moins) laisse la coutume telle quelle.

> Le tribun
Il a pour charge d'assister les plus démunis de la ville, d'accueillir les étrangers et toute autre mission que le maire lui assignera dans le cadre de sa fonction.

> Le capitaine
Il commande l'ost Niortais : le GIGN. Il a pour mission d'assurer la sécurité de la ville et recruter les membres du GIGN.
Il peut assurer la sécurité des alentours de la ville en ayant au préalable averti le maire et son conseil [IG : noeud vers Poitiers et La Rochelle et 3 noeuds vers Rieux].
Il nomme et révoque son lieutenant.

> Le prévôt
Il veille au respect des lois. Il mène les enquêtes, établit des dossiers à charge.
Il nomme et révoque ses policiers.

> Le chancelier
Il s'occupe des relations avec les provinces, la couronne...
Il peut désigner un ou plusieurs ambassadeurs pour des missions ponctuelles

> Les conseillers
Toute personne présente au conseil par la volonté du maire.
Tout conseiller a le droit d'exiger du maire un état des lieux de la mairie à tout moment au cours du mandat.

3 Le Groupe d'Intervention de la Garde Niortaise
C'est le seul ost de la ville de Niort et le seul autorisé à pouvoir établir un campement dans les murs de la ville [armée IG].
Il est dirigé par le capitaine assisté d'un lieutenant [Seuls autorisés à lever une armée].
Il a pour but d'assurer la sécurité de la ville et de ses habitants.

Ses soldats seront exonérés d'impôts s'ils sont en ville et répondent présent à tout moment.
Ils recevront pour solde un pain [+ 1 sac de maïs pour les niveaux élevés] à chaque jour de mission et une viande par mois pour les moins forts.

Un soldat ayant bien servi sa ville peut recevoir deux gratifications :

> La croix du GIGN :
Elle récompense celui qui a effectué un temps de service long et exemplaire. [un an sans faillir]

> La croix du mérite :
Elle récompense celui qui s'est illustré au cours de son service.

4 Le tribunal
Les conflits entre Niortais, entre étrangers et Niortais, entre la ville et une personne se régleront préférentiellement en lice. Chaque camp à la possibilité de choisir son champion. Le vaincu aura pour obligation de se soumettre au vainqueur dans la teneur du conflit.
Si procès finalement il y a, les contrevenants seront soumis au jugement d'un jury composé de 3 personnes choisies parmi le conseil des anciens et/ou municipal. Ce choix se fera selon sa disponibilité et le fondement de sa neutralité. L'accusé pouvant mettre en doute avant le début du procès de l'impartialité d'un juré et en demander son remplacement ; cette décision revenant aux deux autres jurés.

II Les Coutumes pénales

1-De la sorcellerie
Tout acte relevant de la justice d'église, de l'Inquisition ou de l'utilisation de sortilèges pour obtenir le don d'ubiquité.

2-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

3-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale portant préjudice à la ville. L'exil est alors la seule condamnation possible !

Fait le 24 mai de l'an de grasce MCDLXIII

Quattuorvirat de Niort

Bonjour,

Alors là, vous avez fouiller tout le village pour dénicher ces documents.


A plus!