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 Ecole de police

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Elhana
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MessageSujet: Ecole de police   Sam 28 Nov - 19:35

Bienvenue à vous


Si vous êtes en visite, vous allez découvrir comment se passe la création d'un dossier, vous pourrez aussi conforter votre envie d'entrer dans la police.

Si vous êtes un futur policier, vous trouverez ce dont vous avez besoin pour réviser le concours.

Si vous êtes en formation, vous trouverez ici la marche à suivre pour faire vos dossiers.

Dans tout les cas bonne visite.
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Sam 28 Nov - 20:16

La mission d'un policier

Citation :
La police poitevine veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou. Ils sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie, et peuvent mener des affaires nécessitant un traitement judiciaire devant la Cour de Justice Poitevine.


Les différents grades :

Lieutenant de première classe :
Ce grade vise à récompenser un lieutenant pour les services rendus. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'expérience en tant que lieutenant; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par le prévôt

Lieutenant :
C'est le chef de la police d'un village. Il gère le mandat de police, nomme ses sergents et peut leur donner des promotions ainsi que les rétrograder. Il est l'interface entre le prévôt et les effectifs.
Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt.

Sous Lieutenant :
Il est le second du Lieutenant et est à ses ordres. A ce titre il pourra le remplacer et disposera alors des mêmes pouvoirs que le Lieutenant mis à part la rétrogradation ou la promotion de policier.
Conditions d'accès: être nommé par le prévôt, sur demande du lieutenant

Sergent :
Il assiste le lieutenant dans la surveillance des marchés et des offres d'emploi. Il connaît les lois générales du Comté et de sa ville.

Sergent Douanier :
C'est un agent dont la charge est de recensée chaque jour les flux de population (arrivées/départs) ainsi que les groupes stationnés dans son village.

Aspirant :
C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seules mais il est accompagné d'un agent de police. Il lui est demandé d'étudier toutes les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique.
Conditions d'accès: ne pas être soldat dans l'armée; réussir un examen d'entrée portant sur les lois en cours au Poitou (Coutume, décrets, lois royales, infractions les plus courantes).
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Sam 28 Nov - 20:19

Groupe des maréchaux



Le chef maréchal

Le chef maréchal et le chef du groupe des maréchaux (ou miliciens) qui est quotidiennement affecté à la protection de la mairie.
Ils sont nommés/révoqués par le Prévôt des Maréchaux et chaque village poitevin en compte au moins un. Ils sont les meneurs d'un groupe de Maréchaux dont le rôle est d'assurer la sécurité de son village et de ses alentours. Ils peuvent patrouiller sur les chemins ou rester en position dans leur village.

Les Maréchaux ont en charge la protection des villes Poitevines, et sont recrutés au jour le jour sur la base du volontariat par un chef maréchal, nommé par le Prévôt des Maréchaux. Les Maréchaux ainsi que le Chef Maréchal, s'ils venaient dans le cadre de leur fonction à obtenir des informations quand à des personnes se livrant à une action de force contre la cité qu'ils protègent, devront impérativement les communiquer au Prévôt des Maréchaux et à lui seul.

La solde des Maréchaux ainsi que du Chef Maréchal est fixée par le Prévôt des Maréchaux.

Vous devez prendre la tête du groupe des maréchaux


> Premier jour :
Vous recevez une proposition du prévôt pour prendre la tête du groupe de maréchaux par courrier
Rendez-vous alors dans hors de la ville >>>>Mon groupe
"Acceptez" alors la proposition
Vous êtes maintenant à la tête du groupe des maréchaux de la ville

-> Tous les jours :
Rendez-vous dans
hors de la ville >>>>>>Mon groupe
"Défendre le pouvoir"

Votre travail pour la journée est : "Défense de la ville"

Cette action est à effectuer tous les jours

Vous ne pourrez prendre d'autre travail mais vous serez payé par la prévôté.

> le lendemain de l’acceptation de l’offre

Vous devez faire un rapport journalier du type dans le bureau du Dounier général :


Evénement :

Mémoire et vision :

Armées présentes ici :




Groupes et lances présents ici :






Evènement :
Tous les jours vous devez vérifier qu’il n’y a pas d’événements relatif à l’attaque de la mairie et indiquer « RAS » si il n’y a pas d’évènements ou « Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie….. ».
Vous trouverez tous les renseignements dans :

Onglet moi>>>>>mes évènements>>>>>évènements récents

memoires et visions
Les chefs maréchaux voient automatiquement les personnes qui passent, tous le jours, vous devez indiquer le contenu de mémoires et visions dans Onglet moi>>>>>mes évènements>>>>>évènements récents

Armées présentes ici :
Aucune armée ne saurait être levée au Poitou ou traverser son territoire sans acquiescement écrit du Comte. Ainsi si les chefs maréchaux voient les armées, ils doivent les signaler dans le rapport

Onglet hors de la ville >>>groupes et armées

Groupes et lances présents ici :
Les groupes et les lances sont autorisées à se déplacer sans restriction au sein du Poitou. Les chefs maréchaux les indiques sur le rapport ainsi que les personnes les composants

Onglet hors de la ville >>>groupes et armées
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Néférouré d'Amosé
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Dim 29 Nov - 1:42

Procédure d'esclavagisme

Textes de références :

Citation :
II - Les Coutumes pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Citation :
Prévôté Poitevine
C. Dispositions diverses.

II. Des casiers judiciaires :

c. Pardon Comtal :

Des délits mineurs commis à un intervalle supérieur à six mois ne seront plus considérés comme récidive. Sont considérés comme délits mineurs les troubles à l'ordre public divers et l'esclavagisme.

Citation :
* Décret comtal: Grille des salaires obligatoires

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou

Citation :
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Ouvrir un dossier au bureau de police.
En titre : [color=blue]Esclavagisme jj/mm/aaaa - nom du contrevenant


Je constate sur le registre des emplois de la mairie :
insérer l'embauche
Vérifier s’il s'agit d'une première infraction ou d'une récidive en regardant dans les casiers judiciaires. Suivant le cas, calculer l'amende selon la formule suivante :

Citation :
Dans le cas d'esclavagisme, celles-ci répondront à la grille suivante:
-Première infraction: différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum légal + 2 écus.
-Seconde infraction et suivantes: vingt écus multipliés par le nombre de récidives.


J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message


Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : nom du contravenant
Titre : offre illégale du jj/mm/aaaa

Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à X écus, au plus vite. En effet, vous ne respectez pas la loi : (conformément au décret du 13 Novembre 1457 fixant une grille de salaire proportionnelle aux caractéristiques demandées)

Rappel:
"-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum"

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Amicalement,
(nom, grade de l'agent), de Niort

L'offre est tout de même acceptée
Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : nom du contrevenant
Titre : Esclavagisme du jj/mm/aaaa
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 13 Novembre 1457
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Vous avez le choix entre reconnaitre l'infraction et payer une amende de x écus. Cette amende sera prélevée par (nom du lieutenant), Lieutenant de Police. Je vous indiquerai la procédure à suivre dès réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

(grade et nom de l'agent), police de Niort

J'envoie également à la victime :

Citation :
Date : jj/mm
Destinataire : nom de la victime
Titre : Embauche à x écus du jj/mm

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction le jj/mm, causée par votre employeur; (nom de l'esclavagiste).

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 13 Novembre 1457 :
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

(grade et nom de l'agent), police de Niort.

Le contrevenant a deux jours pour répondre.

-> Le contrevenant répond et accepte de payer l'amende :(cela doit être impérativement stipuler dans le son message, sinon, lui renvoyer un courrier pour demander la confirmation de son acceptation)
Le contrevenant reconnait les faits et accepte de payer l'amende. Ci-joint, la lettre qu'il m'a adressé :
insérer ou citer la lettre
Prévenir le Lieutenant qui se charge de l'amende.


-> Après 3 jours, le contrevenant n'a pas répondu
Après avoir constaté la présence du contrevenant dans les rues du village le jj/mm/aaaa
insérer la preuve de la présence
Et n'ayant reçu aucune réponse, je lui envoie un courrier de relance :

Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : nom du contrevenant
Titre : Embauche à x écus du jj/mm
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 13 Novembre 1457, en embauchant (nom de la victime) à x écus (en demandant x points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum


Vous avez reçu un premier courrier le jj/mm ou je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de x écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé

Cordialement,

(grade et nom de l'agent), police de Niort

Le contrevenant répond favorablement, ajouter son courrier au dossier. Prévenir le Lieutenant

-> Si encore 3 jours après, il n'y a toujours pas eu de réponse
insérer la preuve de la présence
Bien que toujours présent dans les rues du village, je n'ai toujours reçu aucune réponse du contrevenant. Je lui envoie donc un courrier lui stipulant que son dossier a été transmis chez le Prévôt des maréchaux.

Citation :
Date : jj/mm
Destinataire : nom du contrevenant
Titre : Embauche à x écus du jj/mm

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 13 Novembre 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à X écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/ supérieures à 10), en embauchant (nom de la victime) à x écus (pour x points de force/d'intelligence).

Vous avez reçu un premier courrier le jj/mm ou je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de x écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le jj/mm un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce jj/mm au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

(grade et nom de l'agent), police de Niort

Pour consulter votre dossier : (lien sur le dossier chez le Prévôt)

Transmettre le dossier au secrétariat du Prévôt. Ne pas oublier d'ajouter le nom de votre ville sur le nom du dossier!
Prévenir le Lieutenant

-> Ne pas oublier de mettre à jour le registre des casiers judiciaires une fois l'affaire classée, et de la transférer aux archives si elle n'a pas été envoyée au secrétariat


Dernière édition par Néférouré d'Amosé le Dim 29 Nov - 1:45, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Dim 29 Nov - 1:44

Affaire de brigandage

Lire les règles de traques : http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-coordinateur-de-traque-f48/les-rgles-de-la-traque-au-poitou-t6441.htm

IMPORTANT : Ne citer à aucun moment dans le dossier le nom du brigand avant que le coordinateur de traque n'ait signalé le refus de traque du brigand ou son arrestation.


-> Si le nom du brigand a été cité dans le courrier reçu :
- Contacter directement le coordinateur de traque en lui faisant suivre le courrier de la victime
- Contacter la victime pour lui dire que son affaire va être traitée et lui demander une copie de ses évènements contenant l'agression (ne pas la mettre dans le dossier avant que le brigand n'ait été arrêté ou n'ait refusé la traque)
- Vous ne pourrez participer à la traque

-> Le nom du brigand n'a pas été cité dans le courrier reçu :
-Faire suivre directement le courrier au coordinateur de traque.
-En avertir la victime

Pour la suite : Généralement, le coordinateur ouvre un dossier au secrétariat du prévôt pour signifier le refus ou l'acceptation de la traque par le brigand

-> Si le brigand refuse la traque :
Ajouter la copie des évènements au dossier qui sera transmis au procureur.

-> Si le brigand accepte la traque :
Attendre que le brigand soit arrêté pour ajouter les preuves au dossier (il se peut qu'il ne soit pas arrêté avant un moment, voir même pas arrêté du tout, donc il faut veiller à bien conserver les preuves) Un traque sera donc organisée, et le but consistera à parcourir les routes du Poitou pour retrouver l'agresseur. Votre participation n'est pas obligatoire, mais celle du chef maréchal est simplifiée (il ne pourra par contre retrouve le brigand que s'il passe dans le village surveillé)

-> Penser à mettre à jour les casiers judiciaires et à classer l'affaire une fois celle-ci jugée
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Néférouré d'Amosé
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Dim 29 Nov - 1:54

Douane


1) Préparation à la douane:

- Royaume du lavabo : http://www.royaumedulavabo.com/

- Faire la mise à jour des villageois sur le royaume du Lavabo (si ce n'est déjà fait...)

- Choisir la version texte

- Contrôler si les arrivants ont un casier judiciaire (si c'est le cas, le signaler au Lieutenant), puis faire le rapport de douane.

- Envoyer une lettre de bienvenue à chaque arrivant (les modèles de lettres à envoyer sont donnés plus bas).


1)A) Le rapport de douane

1)A) *version à faire à la main:

Citation :
Douane du jj/mm/aaaa
Poitevins arrivés au village:
- X (Village)
- Y (Village)
- ...

Poitevins partis du village:
- A (Village)
- B (Village)
- ...

Etrangers arrivés au village:
- U (Village - Comté)
- V (Village - Comté)
- ...

Etrangers partis du village:
- S (Village - Comté)
- T (Village - Comté)
- ...


ou

1)A) *version beaucoup plus pratique:

http://policepoitou.monespace.net/Douane/index.php (quand le logiciel ne beuge pas)
Accès outil>
1) choisir "Niort">
2) coller les arrivées>
3) coller les départs>
4) gérer la douane>
5) coller le message à la douane>

1)B) Les surveillances à faire depuis votre rapport.

Il se peut qu'une personne soit contrôlée pour les DEUX cas suivants. Dans ce cas, rien ne change, et vous devrez suivre les deux instructions ci-dessous, pour la même personne.


1)B) *Les présences à signaler

Vous devez vérifier si les personnes ne sont pas sur la liste noire du comté, et, si c'est le cas, que vous fassiez la douane à la main ou non, vous devez prévenir le prévôt dans un endroit ouvert spécialement pour cela. Vous n'avez pas besoin de prévenir la personne à ce sujet, et vous devez lui envoyer le courrier-type de "bienvenue" qui lui correspond.

>>Liste noire en Poitou
>>Dossier des présences à signaler

L'outil douane contrôle automatiquement les présences à signaler ou non, mais vous restez tout de même obligé de prévenir le prévôt!

1)B) *Les présences illégales lorsque les frontières sont fermées

Tous les habitants des comtés et duchés dont les habitants sont interdis de séjour en Poitou , et qui ne possèdent pas de laisser-passer, écrit par le comte ou le prévôt, sont passibles de poursuites judiciaires, pour "présence illégale".

Si les conditions que je viens de dicter sont "remplies", vous devrez créer un dossier (ou compléter suivant les cas) au secrétariat, dans la partie "présences illégales", en y mettant tous les courriers envoyés (y compris le courrier type) et reçus, ainsi que la description de la personne (si elle est armée ou non).

A chacun sa façon de rédiger ses rapports, certains copieront leur rapport de douane, ainsi que toutes les informations connues sur l'accusé, alors que d'autres, plus fénéants, se contenteront de rédiger le lecteur du dossier vers d'autres rapports...
Aucune n'est meilleure que l'autre!

>>Bureau des PI

1)B) *la surveillance des brigands

En plus des deux choses précédentes, vous devez aussi surveiller le passage des brigands dans le village. C'est grâce à la maréchaussée que la plus grande partie des agresseurs lors de racket sont arrêtés!
Les affiches de traque, visibles dans chaque halle poitevine, en gargote, dans chaque poste de police, et au bureau du coordinateur (des fois que certains ne l'aient pas vue..^^), vont aideront dans cette tâche. Chaque personne vu à la douane doit être comparée à celle(s) recherchée(s) par le coordinateur. Si les deux visages concordent, vous devez tout de suite prévenir le coordinateur, et informez le brigand de son arrestation.
Le mieux est d'écrire au coordinateur, et de lui laisser un message dans son bureau (encore une fois, deux précautions valent mieux qu'une ).

>>Le bureau du coordinateur de traques Poitevin

Au cas où une personne qui vient d'arriver au village vous informe qu'elle a été agressée, redirigez-la vers le coordinateur, et informez ce dernier de votre connaissance sur le nom du brigand. A ce moment, vous ne pourrez pas participer à cette traque!
IL EST INTERDIT DE DÉVOILER LE NOM D'UN BRIGAND SI ON VOUS EN INFORME, ET, EN CAS DE TRICHE, MERCI DE PRÉVENIR LE PRÉVÔT, ET LE COORDINATEUR


2) Modèles de courrier types:

2)A) Pour les étrangers au village :

Version classique :

Citation :
Bonjour,

Permettez-moi de me présenter à vous.
Je suis (Nom de l'agent), douanier de Niort, et je vous souhaite la bienvenue dans notre ville. Les frontières sont ré-ouvertes depuis le 13 Novembre 1457 , et je suis ravi de vous accueillir en Poitou !

Allez faire un tour au marché qui regorge de bons produits. Notre ville recèle de véritables trésors pour embellir votre séjour (d’après ordre de la mairie , tout étrangers au COMTE devra demander l'autorisation au bourgmestre du village ou au Lieutenant de police pour pouvoir acheter des marchandises sur le marché)... Et bien sûr nos tavernes vous ouvrent leurs portes !

Si je peux faire quelque chose pour rendre votre séjour agréable n’hésitez pas à me le demander.

Pour l’instant j’aimerais savoir : comment s’est passé votre voyage ? Avez-vous fait des rencontres sur votre chemin ? Si oui merci de me transmettre les noms.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Jmanci en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financière, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Merci de me signaler si vous êtes marchand ambulant afin que je puisse vous mettre en contact avec la mairie. Je vous rappelle encore une fois que seuls le bourgmestre (nom du maire) ou le sergent sons, peuvent vous accorder l'autorisation de faire des achats sur notre marché hors bien entendu de quoi vous nourrir pour ce jour si vous n’habitez pas en Poitou.


Je tiens aussi à vous préciser que : « Tout étranger au Poitou souhaitant s'installer au Poitou doit en faire la demande écrite au Prévôt ou au comte. Une installation sans autorisation sera passible de poursuites judiciaires.

La fréquentation de l'Université poitevine est soumise à l'accord écrit du recteur Gil_de_jean pour les personnes n’habitant pas en Poitou.

Je vous remercie de m’avoir lu et je vous souhaite un excellent séjour à Niort.

amicalement,

(Nom et grade de l'agent)de Niort.

2)B) Version marchands ambulants :

Citation :
Bonjour,

Permettez-moi de me présenter à vous.
Je suis (nom de l'agent), douanier de Niort, et je vous souhaite la bienvenue dans notre ville.

Si je peux faire quelque chose pour rendre votre séjour agréable n’hésitez pas à me le demander.

Pour l’instant j’aimerais savoir : comment s’est passé votre voyage ? Avez-vous fait des rencontres sur votre chemin ? Si oui merci de me transmettre les noms.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Jmanci en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Merci de me signaler si vous êtes marchand ambulant afin que je puisse vous mettre en contact avec la mairie. Et bien sûr nos tavernes vous ouvrent leurs portes !

Je vous remercie de m’avoir lu et je vous souhaite un excellent séjour à Niort.

Cordialement,

(Nom et grade de l'agent),
Police de Niort.

- En cas de réponse de Marchand ambulant, transmettre le courrier au Maire du village.


2)C) Pour un habitant de Niort :

Citation :
Bonjour,

Je vous souhaite un bon retour dans votre ville.

Permettez-moi de me présenter à vous, je suis (nom de l'agent), douanier de Niort.

Tout d'abord, je vous remercie de bien vouloir me dire qui vous auriez pu croiser en chemin cette nuit.

J'espère que votre voyage s'est bien passé.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Jmanci en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

N'hésitez pas à signaler votre retour sur la halle et à bientôt en taverne.

Cordialement,

(nom de l'agent) ,
Police de Niort.
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Dim 29 Nov - 16:20

Procédure de perception de l'amende

Partie entièrement traitée par le Lieutenant, ou le Sous-lieutenant, doté d'un mandat à cet effet.

-> Mise en place de l'amende :

Aller dans "Moi/Vos charges et vos responsabilités"

Vous pouvez lire : "Vous êtes actuellement mandaté par la municipalité de Comté du Poitou - Voir"

Sélectionner "Voir"

Mettre en vente une stère de bois du mandat au prix de 6 écus + le montant de l'amende (6 écus est un prix indicatif, le mieux est de choisir un prix qui n'est pas en cours sur le marché pour la stère de bois, afin de pouvoir la repérer facilement lors du rachat)
ex : amende due : 3 écus
Mettre la stère de bois en vente au prix de : 6+3 écus, soit 9 écus


Si le mandat ne contient pas de stère de bois, en acheter une sur le marché (sur le compte du mandat) et suivre la même procédure.

-> Envoyer un message au contrevenant

Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : contrevenant
Titre : Embauche à x écus du jj/mm

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction, conformément au décret du 13 Novembre 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 0 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10), en embauchant (non de la victime) à x écus (pour x points de force/d'intelligence), alors que le minimum est de x écus.

Après différents échanges de courriers, vous me faites savoir le jj/mm que vous acceptez de payer l'amende de x écus. Voilà comment nous allons procéder :

Dans "Moi/mon inventaire", vérifiez que vous avez suffisamment d'argent sur vous pour vous acquitter de l'amende de x écus.

Sur "Village/Marché" vous trouverez une stère de bois à x écus l'unité.

Dans la case à droite de la marchandise, choisissez "1" en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée. Pour vérifier votre achat : "Village/Marché/Vos ordres d'achat et de vente": la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ.

La marchandise apparaîtra dans quelques minutes dans votre inventaire personnel. J'en suis immédiatement notifiée.

Ensuite vous remettrez cette stère de bois en vente au prix de 6 écus que je vous rachèterais.

L'amende est alors payée.

ATTENTION : vous avez jusqu'au jj/mm pour payer votre amende. Au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur et vous serez poursuivi devant la cours de justice.

Cordialement,

(nom de l'officier), Lieutenant de police de Niort

-> L'amende n'est pas payée :
Si au bout de 2 jours, le contrevenant n'a pas acheté la marchandise : Dossier chez le Prévôt

-> L'amende est payée
Rajouter au dossier : L'amende a été payée
insérer la preuve de l'achat

-> Racheter la stère de bois au contrevenant au prix de 6 écus (ou autre suivant le cas)
Pour racheter la stère avec le mandat :
Aller dans "Moi/Vos charges et vos responsabilités."
Sélectionner "Voir"
Sélectionner "Changer"
Vous achetez maintenant sur le compte du mandat.
Aller sur le marché racheter la stère.
Attention : revenir dans l'interface du mandat après que l'achat soit effectué et sélectionnez de nouveau "changer", sinon vous allez continuer à acheter avec le mandat.

Classer l'affaire

-> Penser à mettre à jour les casiers judiciaires une fois l'affaire classée et la caisse du mandat au bureau
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Elhana
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Dim 29 Nov - 16:24

Révolte / Tentative de révolte

Ouvrir un dossier au secrétariat du prévôt

En titre : [Révolte/ Tentative de révolte] (nom du contrevenant) jj/mm/aaaa - NIORT

insérer la preuve présente dans vos évènements
Je contacte le maire pour lui demander le nom des miliciens de garde à ce moment :

Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : maire du village
Titre : Tentative de révolte du jj/mm
Bonjour,
Une tentative de révolte a eu lieu dans la nuit du jj au jj mois année.
Pourriez vous s'il vous plait me communiquer les noms des miliciens de garde cette nuit là pour que je puisse leur demander de me faire leur rapport.
Cordialement
Nom de l'agent, grade, police de Niort
(si la révolte a eu lieu dans la nuit du 28 au 29 par exemple, les miliciens concernés sont ceux engagés pour la journée du 28 )

Ajouter la réponse du maire

Je contacte les miliciens pour leur demander leur rapport concernant les évènements de la nuit :
Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : milicien de la ville
Titre : attaque de la mairie de la nuit du jj/mm au jj/mm

Bonjour,

Une tentative de révolte a eu lieu dans la nuit du jj au jj mois de cette année.
Vous occupiez cette nuit là le poste de milicien et avez donc contribué à la mater.
Merci de me signaler si vous avez, ou non, reconnu l'agresseur (Dans vos "Évènements", voir "Mémoire et Vision")
Merci de me répondre rapidement, même si vous n'avez reconnu personne.

Cordialement,

nom de l'agent, grade, police de Niort

Rajouter les réponses au dossier

Vous serez par la suite, sûrement appelé à témoigner au tribunal!


-> Penser à mettre les casiers à jour et à classer l'affaire une fois celle-ci jugée
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Elhana
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MessageSujet: Re: Ecole de police   Dim 29 Nov - 16:27

Trouble à l'ordre public [size=9]

Ouvrir un dossier au bureau de police
En titre : [TAOP] (nom du contrevenant) jj/mm/aaaa

Messire/Dame Xxx porte plainte contre Messire/Dame Yyy pour les faits suivants :
faire un résumé des faits reprochés.
Ajouter au dossier la lettre de la personne qui dépose la plainte

Les personnes présentes sur les lieux au moment des faits étaient : ...
Ne pas hésiter à chercher si il n'y avait pas d'autres personnes que celles citées par la personne qui dépose la plainte, pour ne pas avoir que des témoins qui "arrangent" l'une ou l'autre des partis.

Je leur envoie un courrier pour leur demander leur témoignage :
Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : nom du témoin
Titre : demande de témoignage
Bonjour,
Une plainte a été déposée contre Yyy en ce jour du jj mois aaaa, par Xxx.
Xxx a précisé lors du dépot de sa plainte que vous étiez présents lors des faits repprochés à Yyy, à savoir (expliquer en quelques mots les faits repprochés).
Je souhaiterai que vous vous présentiez bureau de la police de Niort afin de me donner votre témoignage sur ces faits
ajouter le lien de l'affaire
Cordialement
nom de l'agent, grade, police de Niort

Ajouter les témoignages reçus si ils ont été fait par courrier

-> Ensuite
J'envoie un courrier à Messire/Dame Yyyy lui demandant de venir donner sa version des faits
Citation :
Date : jj/mm/aaaa
Destinataire : Yyy
Titre : demande de témoignage
Bonjour,
Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous le jj mois aaaa par Xxx.
Il vous est repproché (expliquer en quelques mots les faits repprochés).
Je souhaite que vous vous présentiez au bureau de police de Niort pour vous expliquer sur ces faits.
ajouter le lien de l'affaire
Cordialement,
nom de l'agent, grade, police de Niort

-> Une fois tous les témoignages rassemblés, transmettre le dossier au prévôt. NE PAS OUBLIER D'AJOUTER LE NOM DU VILLAGE AU MOMENT DU TRANSFERT DU DOSSIER

Attention : les screens de taverne ne sont pas des preuves, seuls les témoignages sont recevables

-> Penser à mettre les casiers à jour et classer l'affaire une fois celle-ci jugée
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