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 Décret sur la taxe de non-propriété

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fayom
Capitaine de la compagnie des Chardons Noirs / Maire de Niort - Admin
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fayom

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MessageSujet: Décret sur la taxe de non-propriété   Décret sur la taxe de non-propriété Icon_minitimeSam 18 Juin - 10:29

Spoiler:
 

** Mis en spoiler pour éviter toutes erreurs

Ljd Messires**

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Flamel
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MessageSujet: Re: Décret sur la taxe de non-propriété   Décret sur la taxe de non-propriété Icon_minitimeSam 18 Juin - 16:06

Flamel lu le décret...

" bien , tres bien , enfin une juste mesure , j espère qu' elle donnera l envie au citoyens de prendre champs .."

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Cibeline
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Cibeline

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MessageSujet: Re: Décret sur la taxe de non-propriété   Décret sur la taxe de non-propriété Icon_minitimeDim 18 Sep - 20:19

annule et remplace le précédent :
Citation :
Décret sur la taxe de non-propriété de la ville de Niort

Préambule:
Est défini citoyen de Niort, tout individu ayant sa résidence (IG) située dans la ville de Niort.

De la productivité dépend la prospérité d'une ville ; or, de tout temps, ce sont les producteurs qui doivent supporter le poids de l'impôt. Trouvant injuste que seuls ceux qui permettent à la ville de vivre, aient des taxes sur le dos, nous, Cibeline, maire de Niort, décidons que désormais, les citoyens de la ville de Niort non-propriétaires (ni champs, ni échoppe, autres que les niveaux 0) participeront également à la prospérité de la ville via une taxe. Celle-ci sera de 5 écus et levée tous les 10 du mois (via un pain à 5 + prix du marché donc environ 11). Les personnes se trouvant concernées par cette taxe, auront alors jusqu'au dernier jour du mois pour s'en acquitter. Dans le cas contraire, elles seront passibles d'une accusation pour TAOP (trouble à l'ordre public).

Pour ceux qui seraient amenés à faire une retraite sprirituelle de plusieurs mois, la personne payera la somme des taxes de chaque mois à son retour sans qu'aucune pénalité supplémentaire ne soit ajoutée. Elle aura là aussi jusqu'à la fin du mois pour le faire.

Pour les grands voyageurs, ceux ci pourront payer d'avance leur taxe. Sinon comme pour les retraités, ils paieront à leur retour.

Dernier point : ceux qui viendraient d'emménager à Niort. Ceux ci seront dispensés pendant deux mois de cette taxe.


Fait le 18 septembre 1459,

Cibeline
maire de Niort
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Cornelia
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MessageSujet: Suppression du décrêt de la taxe de non-propriété   Décret sur la taxe de non-propriété Icon_minitimeMar 27 Mar - 19:35

Citation :
Après consultation auprès des différents conseillers ainsi que du lieutenant de police Flamel, et du vote fait et clos ce jour,
je déclare la suppression du décret concernant la taxe de non-propriété qui sera effective à partir du 31 mars 1460, avec le nouveau mandat de maire d'Anagor.
Fait à Niort le 30 mars 1460

Cornélia
Maire de Niort


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MessageSujet: Re: Décret sur la taxe de non-propriété   Décret sur la taxe de non-propriété Icon_minitime

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